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FAUTEUIL GM BAROQUE d'occasion - Troc.com
Forbach
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ZA du carreau de Marieneau rue Antoine de St ExuperyAccés par la rue des moulins Accés par la rue des moulins
57608, Forbach
le Dimanche de 15h à 18h30 et de 00h à 00h
du Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h et de 14h à 18h30
le Samedi de 09h30 à 18h30 et de 00h à 00h
Contact :
Tel : 03 87 84 87 84
Fax : 03 87 85 38 65
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La définition du statut LMNP : Loueur en Meublé Non Professionnel
Un investissement immobilier en « Location Meublée » consiste à acquérir un appartement équipé de meubles en vue de le louer à un tiers.
Cet appartement, intégré dans une résidence services sur un marché identifié...
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Resultats – Fraysse
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4 et suivants du Code de commerce et l'Arrêté ministériel du 21 février 2012 définissant les obligations déontologiques des opérateurs de ventes...
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Le bon coin des commodes Louis Phillipe
dimanche 1 mai 2011
Le bon coin des commodes Louis Phillipe
Leboncoin.fr est un site très utilisé par les Français étant donné sa praticité et le fait qu'il soit destiné aux achats de proximité....
Date: 2017-07-06 07:09:11
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
pays tiers (art. 21bis, § 2, 10°)
A (alinéa 2, 2°)
B. Obligation d'émettre une facture
1. Règle générale
30. L'article 53, § 2, alinéa 1er, du Code, qui constitue la transposition de l'article 220 de la directive TVA,, consacre le principe général selon lequel l'assujetti, pour les opérations qu'il effectue, hormis pour celles qui sont exonérées en vertu de l'article 44 du Code et...
Site :
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Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
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L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2017-09-07 21:18:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
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D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)
Loi sur les droits d'enregistrement
(LDE)
(Entrée en vigueur : 1er janvier 1970)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un...
Date: 2013-11-14 08:27:51
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Les déchets électroniques et leur recyclage : la grande ...
Vous vous posez encore des questions ce qui doit être recyclé dans vos déchets électroniques ? Vieux frigidère, téléphone hors-service... Cette FAQ devrait vous éclairer !
Que sont les DEEE et les D3E ?
On appelle DEEE ou D3E les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques, soit tous les produits usagés fonctionnant sur piles, secteur ou batterie : ordinateurs, téléphones,...
Date: 2017-09-09 04:50:05
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Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2017-09-05 21:46:08
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Collecte des déchets - Ville de Plessis Robinson
Bac jaune : Les emballages, les journaux et magazines
Bouteilles en plastique transparentes et opaques (shampoing, lessive, bouteille d'huile),
Briques alimentaires, emballages en carton (taille maximale 1m x 1m), boîtes à oeufs en carton,
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Date: 2017-06-21 07:51:18
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Table rabattable cuisine Paris: Table pour brocante
Comment organiser sa premiere brocante sans galere ? Une brocante c.est genial a condition de preparer son affaire, car sinon c.est la galere. Il faut donc s.
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( dernière mise à jour : le 24/05/2017 )
PRÉAMBULE
Ce site est édité par la Société LIVELLE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 67.620.000 euros dont le siège social est 243-245 rue Jean Jaurès 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, immatriculée au registre du Commerce de Lille Métropole sous le numéro 805 175 585.
Les présentes conditions générales de vente...
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